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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOYER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BOYER - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3151386
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2012
Marque figurative de BOYER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOYER domicilié(e) « Borde Rouge »,82200 MOISSAC - 82200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 491 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA domicilié(e) 46, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151386.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 mars 2012.

BOYER a également déposé les autres marques suivantes : SYJA , PHILIBON ANANAS BOUTEILLE LA GUADELOUPE A MIS SON SUCRE EN BOUTEILLE , PHILIBON LA QUALITE EN TOUTES SAISONS , PHILIBON, LA QUALITE EN TOUTE SAISON , CIGALINE , SURE KLEAN , LE DELICE DES QUATRE SAISONS PHILIBON CLAUDE BOYER , BOYER , CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE , SUN DELICE


BOYER - Société Anonyme - « Borde Rouge »,82200 MOISSAC - 82200 - France - SIREN 384491072


Maître Eric JUNCA - 46, rue Louis Plana,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.